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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEPAP
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PAPETECH
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAPETECH
SODEPAP société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1475468
Date de dépôt :
04/07/1988
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2018

Présentation de la marque PAPETECH

Déposée le 4 juillet 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEPAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAPETECH »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SODEPAP domicilié(e) Rue du 19 mars 1962,59770 MARLY (dossier no 2374199) - 59770 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 311 761 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2374199) - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAPETECH est expirée depuis le 4 juillet 2018.

SODEPAP a également déposé les autres marques suivantes : ET L'EXPRESSION DEVIENT PLAISIR , LA PAPETHEQUE , (Marque figurative) , LA PAPETHEQUE , LA PAPETIQUE , (Marque figurative) , SODEPAP


SODEPAP société à responsabilité limitée - Rue du 19 mars 1962,59770 MARLY (dossier no 2374199) - 59770 - France - SIREN 331311761


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2374199) - 75001 - France


Renouvellement sans limitation le 28 mai 2008 n°2374199 - Publication au BOPI 2008-05-28

Renouvellement sans limitation n°2108244 - Publication au BOPI 1998-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non, comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.